Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YOUR AIRCRAFT GLOBAL SUPPORT
SOGERMA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3073996
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2010

Présentation de la marque YOUR AIRCRAFT GLOBAL SUPPORT

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YOUR AIRCRAFT GLOBAL SUPPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERMA domicilié(e) Aéroport International de Bordeaux Mérignac, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque YOUR AIRCRAFT GLOBAL SUPPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOUR AIRCRAFT GLOBAL SUPPORT est expirée depuis le 29 décembre 2010.

SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS PLUS


SOGERMA, société anonyme - Aéroport International de Bordeaux Mérignac, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 778127613


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 25 mai 2001 - Changement de dénomination n°324199 - Publication au BOPI 2001-05-25

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458410 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 28 avril 2003 - Changement de dénomination n°369643 - Publication au BOPI 2003-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Machines-outils. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs pour l'aérostation ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; magnétos d'allumage ; magnétos d'allumage pour moteurs ; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; moteurs d'avion ; bagues à billes pour roulements ; bagues de graissage (parties de machines) ; bagues de pistons ; bielles de moteurs ; paliers à billes ; roulements à billes ; boîtes à étoupe (parties de machines) ; boites de graissage (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de moteurs ; commandes pneumatiques pour moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combusion interne ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; souffleries pour la compression et l'aspiration des gaz ; générateurs électriques ; pompes de graissage ; graisseurs (parties de machines) ; groupes électrogènes de secours ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; joints (parties de moteurs) ; joints de cardan ; dispositifs antipollution pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; paliers (parties de machines ou de moteurs) ; chaises de paliers (machines) ; paliers pour arbres de transmission ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes centrifuges ; détendeurs de pression (parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres radiateurs de refroidissement pour moteurs ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; régulateurs (parties de machines) ; ressorts (parties de machines) ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; rouages de machines ; roulements à rouleaux ; segments de pistons ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ; stators ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) : mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres. Appareils et instruments scientifiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compact audio ; disques compacts vidéo ; supports de données optiques ; disques optiques, disques optiques compacts ; disques acoustiques ; disques magnétiques, bandes (rubans) magnétiques ; disquettes souples ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs ; modems ; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs de communications, dispositifs informatiques interactifs ; réseaux informatiques en particulier réseaux locaux informatiques. Véhicules ; véhicules aériens ; aéronefs ; avions ; aéroglisseurs. Papier et cartion (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, catalogues, livres, manuels, brochures, prospectus ; documentation technique. Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques Services de garage, à savoir réparation et entretien de moteurs, de structures, de mécanismes et d'aménagement d'aéronefs ; informations en matière de réparation et d'entretien de moteurs, de structures, de mécanismes et d'aménagement d'aéronefs ; supervision (direction) de travaux de réparation et d'entretien de moteurs, de structures, de mécanismes et d'aménagement d'aéronefs ; entretien, réparation d'appareils de navigation et de communication pour aéronefs ; services d'entretien et de réparation d'aéronefs, services de montage et pose de pièces détachées pour aéronefs, services de contrôle, de réglage, pour aéronefs. Assistance (réparations) à des compagnies aériennes Services d'assistance en cas de pannes pour aéronefs. Services de peinture, de polissage, de traitement préventif contre la corrosion. Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits. Services de nettoyage, d'installation, d'entretien, de réparation et de lavage d'aéronefs. Services de sellerie pour aéronefs ; réparation de capitonnages. Services de pose d'alarmes, d'appareils de radio. Services de pose de pneus, de pare brise, de vitres. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de communications par satellite ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur, transmission d'informations par voie télématique, y compris par code d'accès ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données, transmission de données, de sons et images par satellites, transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau, fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de courriers ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Transport ; transport aérien ; transport aéronautique. Location de garages et d'entrepôts. Traitement de matériaux. Services d'entretien d'aéronefs, impliquant une modification de ces derniers. Transformation de structures, de mécanismes et d'aménagement d'aéronefs ; informations en matière de transformation de structures, de mécanismes et d'aménagement d'aéronefs ; supervision (direction) de travaux de transformation de structures, de mécanismes et d'aménagement d'aéronefs. Transformation d'appareils de navigation et de communication pour aéronefs. Enseignement pratique et théorique ; enseignement pratique et théorique relatif aux aéronefs. Formation pratique (démonstration) et théorique ; formation pratique (démonstration) et théorique relative aux aéronefs. Formation de personnel d'entretien pour aéronefs. Organisation de stages. Edition de livres, de revues. de documentation technique relatifs aux aéronefs. Travaux d'ingénieurs, expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets relatifs aux aéronefs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations professionnelles et établissement de plans relatifs aux aéronefs. Recherche scientifique et industrielle ; recherche scientifique et industrielle relative aux aéronefs. Réalisation (conception) d'outillages. Dessin industriel. Essais de matériaux. Laboratoires. Services d'ingénierie informatique ; services d'ingénierie informatique relatifs aux aéronefs. Programmation pour ordinateurs et élaboration de programmes d'ordinateurs relatifs aux aéronefs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Elaboration, conception et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs. Services d'échange de correspondances. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques et techniques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de logiciels informatiques. Location d'ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.